I. RESPONSABLE DES TRAITEMENTS DE DONNÉES PERSONNELLES
La société Betsson France SA, société anonyme au capital de 37000 euros, inscrite au RCS de Grasse sous le n° 917 704 074, et dont le siège social est situé 230 Route des Dolines, 06560 Valbonne, ciaprès dénommée « Betsson », est un opérateur de paris sportifs en ligne accessible depuis les adresses https://iamalma.com, ou via les applications Betsson disponibles sur l’Apple Store et sur Google Play.
La présente Charte s’applique en complément des Conditions Générales d’Utilisation et a pour objet d’informer et expliquer de manière claire, simple, transparente et complète la manière dont Betsson, en sa qualité de responsable de traitement, collecte, utilise et protège les données à caractère personnel dans le cadre des services qu’elle fournit, à savoir des paris sportifs en ligne.
De plus, la Charte informe également sur l’ensemble des moyens possibles pour contrôler cette utilisation et exercer les droits s’y rapportant.
Pour toute question sur la présente Charte de protection des données personnelles, il est possible de contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse suivante: [email protected].
II. LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
En tant que Responsable de traitement au sens de la loi « Informatique et libertés », la société Betsson est responsable des données personnelles qu’elle collecte. Les données sont collectées afin de vous permettre de bénéficier de nos produits et/ou services, en votre qualité de client et/ou d’utilisateur, de recevoir des informations personnalisées, et le cas échéant de vous faire bénéficier de nos offres.
Ces données permettent également à nos services d’administrer et d’améliorer les services qui vous sont destinés.
II.1. Vous avez directement renseigné ces données
Betsson est amené à traiter et collecter les données strictement nécessaires à la fourniture du service proposé.
Les données collectées lors de la création de votre compte joueur dans les conditions visées dans les Conditions Générales d’Utilisation, sont les suivantes:
- choix entre monsieur ou madame,
- nom, prénom,
- adresse postale,
- adresse mail,
- numéro de téléphone,
- date de naissance,
- lieu de naissance,
- département ou pays de naissance pour les étrangers,
- références bancaires (IBAN, BIC),
- pseudonyme,
- codes d’accès,
- si applicable, le pseudonyme de votre parrain,
- Limites de jeu.
Pour valider votre compte, vous devrez également communiquer les documents suivants:
- Pièces d’identité,
- Justificatif de domicile,
- Relevé d’identité bancaire.
Au moment de la collecte, il vous est indiqué le caractère obligatoire (par un astérisque ou autre) ou facultatif de ces données et les conséquences attachées à un défaut de réponse. Vous êtes également informé de l’utilisation que Betsson fera de vos données, et de votre droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité des données, à la limitation des traitements ainsi qu’au sort des données après la mort.
Il peut vous être proposé de recevoir des offres commerciales de Betsson. Conformément à la réglementation applicable, vous devez clairement exprimer votre consentement en cochant une case qui confirme votre accord.
Vous aurez, bien entendu, la possibilité de retirer votre consentement à tout moment.
Ces données sont stockées dans notre base de données clients, afin de pouvoir communiquer avec vous et proposer des offres adaptées.
II.2. Des données ont été automatiquement collectées et traitées lorsque vous avez visité notre site et/ou application.
Il s’agit notamment:
- des données relatives aux paris, aux approvisionnements et réapprovisionnement du compte joueur, et à ses retraits,
- dates et heures de connexion,
- de l’adresse IP, des caractéristiques du navigateur, du logiciel utilisé par votre terminal, de connexions,
- de vos interactions avec le service client, des données de navigation, de mesures d’audience (chargements de pages, clics boutons, taux de clics sur les newsletters, les bannières etc…).
Ces données sont stockées dans nos bases de données ou via des cookies.
Lorsque les applications mobiles sont utilisées, certaines données peuvent être collectées par les éditeurs des systèmes (iOS/Apple ou Android/Google). Il est possible d’avoir plus d’informations sur la nature de ces collectes de données auprès de ces éditeurs.
III. LES FINALITÉS DU TRAITEMENTS DES DONNÉES
Les données personnelles sont strictement nécessaires à l’ouverture du compte joueur, la gestion de ce compte, la lutte contre la fraude et le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, la lutte contre le jeu excessif.
Betsson met en œuvre tous les moyens techniques permettant de garantir la sécurité de vos données personnelles, et de prévenir tout risque de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.
Les traitements de vos données répondent aux finalités suivantes :
- Gérer votre compte de joueur et vous fournir des services,
- Service clientèle et gestion des plaintes,
- Analyse et amélioration de l’offre et de la relation client,
- Lutte contre le jeu excessif,
- Lutte contre la fraude, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme,
- Exécution des conditions générales et du service demandé par l’utilisateur,
- Prospection commerciale si vous y consentez explicitement.
Dans le cadre de la prospection commerciale réalisée par voie électronique (adresse email, sms, notifications push), il est rappelé que Betsson pourra vous envoyer des offres de produits et/ou services analogues à ceux que vous avez déjà utilisés.
Dans tous les cas, vous pouvez demander à ne plus recevoir d’offres commerciales:
- Par sms, en envoyant « STOP » au numéro indiqué,
- Par email : en utilisant le lien de désinscription que vous trouverez en bas de tous les e-mailings commerciaux,
- au sein du site ou de l’application dans la section du profil dans la section paramètres,
- Par courrier, en s’adressant à:Betsson France SAProtection des données Personnelles (DPO)230 Route des Dolines,06560 Valbonne
IV. LES DESTINATAIRES DES DONNÉES
Les données personnelles collectées sont destinées à Betsson.
Vos données personnelles ne font l’objet d’aucune communication à des tiers, excepté:
- conformément aux dispositions de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne, à l’ANJ ou à toute personne mandatée par cette dernière. L’ANJ est ainsi susceptible de traiter ces données notamment en matière de lutte contre le jeu excessif, et ce comme décrit sur la page suivante: https://anj.fr/donnees-personnelles
- à toute personne dépositaire de l’autorité publique dans le cadre de procédure de lutte contre la fraude et/ou le blanchiment.
- en l’application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision de l’autorité réglementaire ou judiciaire compétente;
- en cas de changement de contrôle de la société Betsson et/ou de cession de tout ou partie de ses actifs.
- Aux prestataires de service que Betsson utilise pour les besoins de son activité : institutions financières, prestataires de paiement, de gestion de la relation client, de plateforme de jeu, de vérification d’identité et de services informatiques et d’hébergement.
Quelle soit la finalité du traitement, Betsson veille à ce que chacun de ses sous-traitants respectent les règles applicables en matière de protection des données et s’assure contractuellement à ce que les mesures de sécurité adéquates soient mises en place.
Les utilisateurs de Betsson sont par ailleurs invités à consulter les Politiques de protection de données des prestataires de paiement qu’ils utilisent, par exemple pour Apple Pay: https://www.apple.com/legal/privacy/data/en/apple-pay/
Enfin, Betsson peut utiliser et partager avec des tiers certaines données techniques ou agrégées non personnelles relatives à votre navigation sur ses sites.
V. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES
Conformément à l’article 10 du décret n° 2010-509 du 18 mai 2010, les données échangées entre l’opérateur de paris en ligne et le joueur doivent être conservées pendant six (6) ans après la clôture du compte joueur quel qu’en soit la raison.
Les autres données personnelles du joueur sont conservées également pendant cette durée de six (6) ans à compter de la clôture du compte du joueur. À l’issue de ce délai, sauf modification réglementaire, Betsson procèdera à leur destruction.
Nonobstant les dispositions des paragraphes précédents, il est précisé que les données utilisées à des fins de prospection seront supprimées soit immédiatement en cas de retrait du consentement, soit trois (3) ans après la clôture du compte joueur.
Les informations stockées dans votre terminal (ex : cookies), ou tout autre élément utilisé pour vous identifier et permettant leur traçabilité ainsi que les données de fréquentation brutes associant un identifiant, ne seront pas conservées au-delà de treize mois.
VI. TRANSFERT A L’ETRANGER DES DONNÉES PERSONNELLES
Betsson peut être amené à transférer vos données personnelles à des sous-traitants (ex : hébergeurs web) situés en dehors de l’Union européenne dans le cadre de la réalisation de ses prestations. Afin d’assurer la protection de vos droits, les transferts seront réalisés moyennant des garanties appropriées, notamment contractuelles, en conformité avec la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD), entre autres par l’application des clauses contractuelles types de la Commission européenne pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, des accords de protection des données mis en place avec des pays tiers, des garanties contractuelles ainsi que des réglementations et procédures internes mises en place par Betsson.
VII. VOS DROITS
Conformément à la Réglementation Applicable, vous bénéficiez des droits suivants s’agissant de vos données à caractère personnel:
Le droit d’être informé sur les traitements concernant vos données à caractère personnel:
- Vous avez le droit d’exiger des informations claires, transparentes et facilement compréhensibles sur la façon dont nous utilisons vos informations et sur vos droits.
Le droit d’accéder à vos données à caractère personnel:
- Vous avez le droit d’obtenir de Betsson, dans les meilleurs délais à compter de la réception de votre demande, la confirmation que vos données personnelles sont traitées par nos soins ou non, les conditions de ce traitement, ainsi que d’en recevoir une copie.
Le droit à la portabilité de vos données à caractère personnel:
- Vous avez le droit de recevoir de Betsson les données personnelles que vous lui communiquez éligibles à ce droit, dans un format couramment utilisé et lisible.
Ce droit est limité aux données faisant l’objet d’un traitement automatisé reposant sur votre consentement ou nécessaire à l’exécution d’un contrat.
Le droit de rectifier vos données à caractère personnel:
- Vous avez le droit d’obtenir de Betsson, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données à caractère personnel si celles-ci sont erronées ou incomplètes, sous réserve de la réglementation applicable aux opérateurs de jeux d’argent en ligne.
Le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel:
- Vous pouvez vous opposer à tout traitement de vos données à caractère personnel justifié par l’intérêt légitime de Betsson, sauf si Betsson est en mesure de démontrer qu’elle dispose de motifs impérieux susceptibles de justifier ce traitement ou si une obligation légale lui impose de traiter vos données. La demande d’ouverture d’un compte Betsson emporte renonciation à l’exercice du droit d’opposition relatif au traitement de données personnelles prévu par l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En outre, vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing direct, y compris le profilage, (par exemple la réception de nos messages commerciaux) en changeant vos préférences directement dans votre compte ou en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chacun de nos courriels commerciaux.
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de publicité ciblée en ligne via les réseaux sociaux, vous pouvez refuser les cookies de la catégorie « optimisation de la publicité » sur le site de https://iamalma.com/. Vous pouvez également paramétrer l’affichage des publicités personnalisées dans les préférences de confidentialité des réseaux sociaux sur lesquels vous êtes inscrits.
En cas de problème, disfonctionnement éventuel ou question, vous pouvez contacter notre service client:
- Nous vous informons que si vous ne souhaitez pas être contacté par téléphone par des sociétés dont vous n’êtes pas cliente, vous pouvez vous inscrire sur le site www.bloctel.gouv.fr.
- Nous portons à votre attention le fait que certaines communications dites « administratives » seront toujours envoyées, comme celles destinées à respecter nos obligations légales concernant la validation de votre compte de jeu, celles concernant la fermeture du compte de jeu, ou des messages de maintenance.
Le droit à l’effacement de vos données à caractère personnel:
- Sous réserve des exceptions légales (par exemple, la conservation nécessaire afin de respecter une obligation légale), vous pouvez demander à Betsson l’effacement, dans les meilleurs délais, de vos données personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique:
- Vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées,
- Vous souhaitez retirer le consentement sur lequel était fondé le traitement de vos données personnelles le cas échéant, et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement,
- Vous considérez et établissez que le traitement de vos données personnelles est illicite,
- Vos données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
Le droit de décider du sort de vos données à caractère personnel après votre décès:
- Vous pouvez formuler des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.
VIII. EXERCER VOS DROITS
Conformément à l’article 2 du décret n°2010-519 du 19 mai 2010, la demande d’ouverture de compte joueur emporte renonciation à l’exercice du droit prévu au premier alinéa de l’article 56 de la loi « informatique et liberté » modifiée, du 6 janvier 1978, selon lequel « toute personne physique peut s’opposer pour des motifs légitimes à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement ».
Conformément à la loi « informatique et libertés » et au Règlement européen 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, à la portabilité des données et à la limitation des traitements, ainsi qu’au sort des données après la mort, dans la mesure où cela est applicable.
Vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature.
La demande devra préciser l’adresse à laquelle vous souhaitez recevoir la réponse. Betsson disposera d’un (1) mois à compter de la réception de la demande pour y apporter une réponse. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes. Dans ce cas, vous en serez néanmoins informé dès le premier mois.
Betsson peut subordonner la délivrance de toute copie des données personnelles au paiement d’une somme, et peut s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
IX. POLITIQUE COOKIES
Lors de vos visites sur le Site de paris sportifs iamalma.com, (ci-après « le Site »), des cookies sont susceptibles d’être implantés sur votre terminal joueur (ordinateur, tablette, smartphone, etc..), sous réserve des choix concernant leur configuration. Betsson respecte les recommandations de la CNIL datant du 5 décembre 2013, puis du 17 septembre 2020 concernant les cookies :
- Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau vous informe de l’implantation de cookies, de votre faculté de vous y opposer et de la marche à suivre pour ce faire,
- Ne sont pas concernés les cookies qui vous permettent de naviguer sur le Site et d’être identifié lors de votre prochaine visite, ou encore les cookies permettant la réalisation de statistiques de fréquentation de nos sites ou encore de mémoriser votre panier d’achat.
IX.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur un terminal par le serveur du Site visité. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous la forme d’un numéro unique, éventuellement une date d’expiration.
Ces informations sont parfois stockées sur le terminal dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations relatives à votre navigation sur internet. Ce fichier placé à l’occasion d’une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l’utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté. Il n’est pas actif. De plus, vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, lire votre adresse email ou se procurer des informations personnelles.
IX.2. Quel est le rôle des Cookies ?
Les cookies jouent un rôle essentiel dans le mode de fonctionnement du Site iamalma.com. Ils ont pour principal objectif d’améliorer l’expérience sur le Site. Certains cookies permettent de mémoriser vos préférences et certaines informations relatives à votre navigation sur le Site. Par exemple, c’est grâce aux cookies que le Site mémorise vos passages, permet de vous identifier, améliore votre confort de navigation, simplifie et sécurise la connexion, garde des paris dans votre panier, adapte le contenu d’une page à vos centres d’intérêts, mais aussi finance indirectement les services gratuits que nous vous proposons sur le Site.
Les cookies émis par Betsson sont notamment utilisés afin d’améliorer la présentation du Site et des informations relatives aux produits proposés (visant ainsi à rendre ces informations plus pertinentes en fonction de vos préférences). Les cookies permettent aussi de mieux adapter et personnaliser les offres qui vous sont proposées.
Les Cookies tiers sont susceptibles d’être déposés par des sociétés tierces sur votre terminal lors de votre navigation sur le Site.
Pour vous permettre de partager des articles et contenus avec vos proches ou de les commenter, le Site contient des liens de partage vers des réseaux sociaux (Facebook, Twitter). Lorsque ces boutons de partage sont utilisés, un Cookie tiers est installé. Si le vous êtes connecté au réseau social lors de sa navigation sur le Site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur.
IX.3. Quels Cookies sont utilisés
Plusieurs types de cookies sont utilisés:
- Les cookies strictement nécessaires à votre navigation sur le Site. Ces cookies sont appelés “cookies de fonctionnalité” et sont des cookies nécessaires au fonctionnement des sites de Betsson.
- Les cookies qui permettent de vous identifier et par conséquent d’accéder à votre compte, panier de paris, etc.
- Les cookies qui permettent de mémoriser les éléments qui s’ouvrent sur le Site sous forme de fenêtres (ou autre) et que vous avez déjà visionnés lors d’une précédente visite.
- Les cookies qui permettent d’adapter la présentation du Site à vos préférences d’affichage du terminal.
- Les cookies analytiques.
- Les cookies qui permettent de fournir des offres en rapport à vos centres d’intérêt. Les cookies de partage (réseaux sociaux).
C’est grâce à eux également que nous pouvons vous proposer une sélection de produits et services appropriés. Ces cookies sont exclusivement déposés par Betsson et sont nécessaires au bon fonctionnement du site ainsi que pour accéder aux fonctionnalités du site destinées à assurer votre confort de navigation. Ils peuvent encore permettre l’adaptation de l’affichage de notre site aux préférences de votre terminal et des logiciels de visualisation installés sur votre terminal.
D’autres cookies sont émis par des tiers : il n’existe pas de liste exhaustive des cookies de tiers puisqu’elle évolue sans cesse.
Dans tous les cas, nous nous assurons que les cookies collectés aient une durée de validité qui n’excède pas six (6) mois.
Les principaux cookies que nous utilisons sur notre site de paris en ligne sont référencés dans le tableau suivant:
| Libellé du cookie | Fonction | Durée |
| user cookie consent | gestion du dépôt cookie | 13 mois |
| Schéma | Meta data indiquant la méthode de tracking interne “schéma” , la valeur doit être = 1 | Session |
| Solution | identifiant unique du produit | Session |
| Component | le component actif dans le produit | Hit |
| Version | numéro de version du produit | Session |
| Language | code langage | Hit |
| Channel | canal de distribution | Session |
| customer | identifiant du client. | Session |
| Brand | identifiant de la marque | Session |
| Scope | focus courant | Hit |
| Sport | sport ID | Hit |
| Category | sport catégorie | Hit |
| Unique Tournament | identifiant compétition | Hit |
| Season | identifiant de la saison | Hit |
| Match | identifiant match | Hit |
| Team 1 | identifiant de l’équipe 1 | Hit |
| Team 2 | identifiant de l’équipe 2 | Hit |
| Player 1 | identifiant du joueur 1 | Hit |
| Player 2 | identifiant du joueur 2 | Hit |
| Venue | identifiant du stade ou du lieux | Hit |
| Top-level URL | url de réference | Session |
| Layout | type de présentation | Session |
| User | nom utilisé | Session |
| Odds Bookmaker ID | identifiant de l’operateur de gestion de paris | Hit |
| Odds type ID | type de côte présentée | Hit |